01 — Éditeur du site
Le site novalys.app et l'application app.novalys.app sont actuellement édités à titre individuel par leur fondateur, dans le cadre d'une phase de pré-lancement préalable à l'immatriculation d'une société d'exploitation.
| Nom du responsable | Billal Mediouni |
|---|---|
| Statut | Fondateur — pré-lancement / société en cours de constitution |
| Contact | contact@novalys.app |
| Directeur de publication | Billal Mediouni |
Dès l'immatriculation de la société d'exploitation (Novalys SAS, prévue 2026), cette section sera mise à jour avec les informations légales complètes : SIRET, RCS, capital social, siège social, N° TVA intracommunautaire.
02 — Hébergement
L'infrastructure de Novalys est distribuée entre opérateurs sélectionnés pour leur conformité RGPD et leur souveraineté européenne lorsque possible :
| Frontend (web) |
Vercel Inc. 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA vercel.com |
|---|---|
| Base de données & auth |
Supabase — Region EU-Central (Francfort) Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore supabase.com |
| Email transactionnel |
Resend — Region EU-West-1 (Dublin) resend.com |
| Paiement |
Stripe Payments Europe Ltd. 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Ireland |
03 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur novalys.app (textes, graphismes, logos, marques, logiciels, base de données, architecture agentique) est la propriété exclusive du fondateur Billal Mediouni (transférée à Novalys SAS dès son immatriculation), et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
04 — Marques
« Novalys » et le logo associé sont en cours de dépôt à l'INPI. Toute utilisation non autorisée engagera la responsabilité de son auteur dès enregistrement effectif.
05 — Responsabilité
Novalys met tout en œuvre pour fournir un service fiable, sécurisé et conforme à l'état de l'art. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :
- des dommages indirects résultant de l'utilisation du service ;
- de l'indisponibilité temporaire liée à une maintenance ou à une cause de force majeure ;
- des décisions opérationnelles prises par le client sur la base des recommandations agentiques — ces dernières étant systématiquement soumises à validation humaine (HIL).
06 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
07 — Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session d'authentification Supabase) et, uniquement si vous l'acceptez, un outil de mesure d'audience (Google Analytics). Aucun cookie tiers de mesure ou de publicité n'est déposé sans consentement explicite : tant que vous n'avez pas accepté, rien n'est chargé. Détail et retrait du consentement : Politique de confidentialité, §09.
08 — Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.