01 — Éditeur du site
Le site novalys.app et l'application app.novalys.app sont actuellement édités à titre individuel par leur fondateur, dans le cadre d'une phase de pré-lancement préalable à l'immatriculation d'une société d'exploitation.
| Nom du responsable | Billal Mediouni |
|---|---|
| Statut | Fondateur — pré-lancement / société en cours de constitution |
| Contact | contact@novalys.app |
| Directeur de publication | Billal Mediouni |
Dès l'immatriculation de la société d'exploitation (Novalys SAS, prévue 2026), cette section sera mise à jour avec les informations légales complètes : SIRET, RCS, capital social, siège social, N° TVA intracommunautaire.
02 — Hébergement
L'infrastructure de Novalys est distribuée entre opérateurs sélectionnés pour leur conformité RGPD et leur souveraineté européenne lorsque possible :
| Frontend (web) |
Vercel Inc. 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA vercel.com |
|---|---|
| Base de données & auth |
Supabase — Region EU-Central (Francfort) Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore supabase.com |
| Email transactionnel |
Resend — Region EU-West-1 (Dublin) resend.com |
| Paiement |
Stripe Payments Europe Ltd. 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Ireland |
03 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur novalys.app (textes, graphismes, logos, marques, logiciels, base de données, architecture agentique) est la propriété exclusive du fondateur Billal Mediouni (transférée à Novalys SAS dès son immatriculation), et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
04 — Marques
« Novalys » et le logo associé sont en cours de dépôt à l'INPI. Toute utilisation non autorisée engagera la responsabilité de son auteur dès enregistrement effectif.
05 — Responsabilité
Novalys met tout en œuvre pour fournir un service fiable, sécurisé et conforme à l'état de l'art. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :
- des dommages indirects résultant de l'utilisation du service ;
- de l'indisponibilité temporaire liée à une maintenance ou à une cause de force majeure ;
- des décisions opérationnelles prises par le client sur la base des recommandations agentiques — ces dernières étant systématiquement soumises à validation humaine (HIL).
06 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
07 — Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session d'authentification Supabase). Aucun cookie tiers de mesure d'audience ou de publicité n'est déposé sans consentement explicite.
08 — Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.